Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING
SOLAS-FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3867256
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING de SOLAS-FRANCE

Présentation de la marque DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAS-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLAS-FRANCE domicilié(e) 9 Rue du Midi - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 759 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAS-FRANCE domicilié(e) 9 Rue du Midi - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSIGNER.COM ELEGANT LIGHTING est expirée depuis le 17 octobre 2021.

SOLAS-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLAS FRANCE


SOLAS-FRANCE, SARL - 9 Rue du Midi - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 518759337


SOLAS-FRANCE - 9 Rue du Midi - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche.